Tout comprendre sur l’assurance homme clé

L’incapacité, qu’elle soit temporaire ou permanente, ainsi que le décès de certains membres essentiels de votre équipe peuvent gravement impacter les opérations et le chiffre d’affaires de votre société. L’assurance homme clé offre une protection contre ces risques en compensant les pertes financières par le versement d’une indemnité. Quels collaborateurs devraient être couverts et quelles protections sont incluses dans cette assurance homme clé ? Nous allons tâcher de répondre à toutes vos questions.

Qu’est-ce qu’une assurance homme clé ?

Une assurance homme clé vise à atténuer l’impact financier lié à la perte du dirigeant ou d’un collaborateur essentiel pour le fonctionnement d’une entreprise. Cela inclut des situations telles que le décès ou l’invalidité. La perte de cette personne peut avoir des répercussions négatives sur la pérennité de l’entreprise, car elle emporte avec elle des connaissances ou des compétences clés nécessaires à la continuité des opérations. Pour se protéger contre ce danger, il est possible de souscrire à une assurance décès homme clé.

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Qui sont les hommes clés de votre entreprise ? Ce sont des individus dont la présence et les compétences (expertise, responsabilités, savoir-faire unique) sont vitales pour l’activité de l’entreprise. Souvent, cela peut être le fondateur de l’entreprise, mais aussi un employé ou un actionnaire possédant des connaissances ou un savoir-faire spécifique.

Assurance homme clé, qu’elles garanties ?

L’assurance pour homme clé couvre de manière détaillée les pertes financières résultant de la disparition de cet individu essentiel. Elle inclut :

  • La compensation des pertes d’exploitation ;
  • Le remboursement des emprunts bancaires ;
  • Les coûts liés à la réorganisation de l’entreprise.

Elle contribue aussi aux dépenses supplémentaires telles que :

  • La recherche d’un successeur à la personne clé ;
  • Le soutien à la réputation de votre entreprise ;
  • Le maintien de la confiance de vos partenaires commerciaux.

Qui bénéficie de la garantie homme clé ?

Comme vous pouvez le déduire, c’est l’entreprise qui contracte l’assurance homme clé et qui en est par conséquent la bénéficiaire. En effet, en cas de décès, de perte d’autonomie, d’invalidité ou d’incapacité de travail de la personne clé, c’est l’entreprise qui reçoit les indemnités prévues au contrat d’assurance.

Pourquoi est-il important de souscrire une assurance homme clé ?

En cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), ainsi que dans les situations d’invalidité permanente totale (IPT) ou d’incapacité totale de travail (ITT) due à un accident ou une maladie, remplacer ces individus stratégiques peut s’avérer très difficile. Leur absence peut entraîner des problèmes financiers sévères pour votre entreprise, mettant en jeu sa survie.

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Cette assurance de prévoyance vise à indemniser l’entreprise pour les pertes subies, qu’elles soient temporaires ou permanentes, liées à l’absence d’une personne essentielle à l’activité de cette dernière. Concrètement, elle permet à l’entreprise de recevoir un montant pour couvrir une baisse de chiffre d’affaires, compenser la perte de compétences spécifiques, ou encore supporter les coûts de réorganisation.

Toute entreprise, quel que soit son statut juridique, est éligible à la souscription d’une assurance homme clé.

Une fois les femmes et hommes clés identifiés, il revient à l’entreprise de les assurer pour se protéger.

Coût d’un contrat d’assurance homme clé  ?

Pour tout contrat de prévoyance, y compris l’assurance homme clé, des formalités médicales sont nécessaires. Cela peut se limiter à un questionnaire médical demandant des renseignements sur la santé de la personne assurée, incluant des détails tels que taille, poids, âge, antécédents familiaux et médicaux, hospitalisations et opérations chirurgicales.

Si l’entreprise souhaite un contrat couvrant un montant de capitaux conséquent, la compagnie d’assurance peut exiger un examen médical plus approfondi, particulièrement si le niveau de garantie requis par l’entreprise est élevé. Dans ce cas, la personne clé doit s’astreindre à cet examen.

Pour déterminer le montant de la prime du contrat d’assurance, l’assureur prend en compte l’âge, le sexe et l’état de santé de l’assuré. Le coût est également influencé par le mode de vie de l’assuré, comme le fait d’être fumeur/vapoteur ou de pratiquer un sport à risque.

Selon ces critères, l’assureur décide de couvrir les risques, pouvant ajuster les garanties ou appliquer des surprimes, ou de refuser la souscription.

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L’assureur fixe généralement une limite d’âge maximum après lequel l’homme clé ne sera plus couvert par le contrat.

Attention, si le collaborateur est réticent à se soumettre aux démarches médicales ou fournit sciemment de fausses informations, cela peut entraîner des sanctions pour l’entreprise et la personne clé, allant de la réduction des garanties à l’annulation du contrat.

Assurance homme clé : Comment déterminer le montant des garanties ?

Le capital assuré est déterminé à partir d’une analyse approfondie de la contribution de la personne clé à la prospérité de l’entreprise. Cela peut se faire, par exemple, en évaluant la part de la marge brute d’exploitation générée par cette personne durant l’année précédente.

Pour réaliser une telle estimation, qui doit être effectuée par l’entreprise, il est souvent nécessaire de faire appel à un professionnel, tel qu’un expert-comptable ou commissaire aux comptes.

Comment choisir une assurance homme clé ? Quels critères non financiers considérer ?

Lors de la souscription à une assurance homme clé, il est essentiel de ne pas se limiter à la comparaison des tarifs. Il faut également prendre en compte des critères extra-financiers significatifs, tels que l’étendue des risques couverts par chaque garantie, les périodes de carence appliquées, le seuil d’invalidité requis pour déclencher la prise en charge, les exclusions de garantie (comme dans le cas d’un suicide), les montants des franchises, ainsi que les services d’assistance supplémentaires (soutien psychologique, etc.).

L’assurance homme clé couvre-t-elle le risque de décès ou d’incapacité temporaire de travail ?

L’assurance homme clé est conçue pour répondre aux circonstances suivantes :

  • Le décès ;
  • Incapacité temporaire de travail (ITT) de la personne clé, causée par un accident ou une maladie ;
  • Perception, par l’entreprise, d’indemnités journalières afin de supporter les dépenses professionnelles.
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Dans le cas d’un décès, il y a deux formes d’indemnisation :

  • L’approche indemnitaire : l’indemnisation versée est proportionnelle au préjudice financier réellement subi ;
  • L’approche forfaitaire : un montant fixe, déterminé lors de la souscription du contrat, est octroyé à l’entreprise.

Quels avantages fiscaux pour l’assurance homme clé ?

Les polices d’assurance homme clé offrent à votre entreprise des avantages fiscaux :

  • La possibilité de déduire les primes payées du résultat imposable de l’entreprise, en tant que charges d’exploitation ;
  • La faculté de répartir sur une période de 5 ans l’indemnité reçue en cas de décès de la personne clé. Elle est traitée comme un bénéfice exceptionnel.

Est-il possible de résilier un contrat d’assurance homme clé ?

Une entreprise souscrivant à un contrat d’assurance homme clé a la possibilité de le résilier à chaque anniversaire du contrat. La résiliation peut aussi survenir en cas de licenciement ou de retraite de la personne assurée.

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Si l’entreprise ne s’acquitte pas des cotisations de son contrat d’assurance homme clé, l’assureur pourra résilier le contrat et l’entreprise de retrouvera sans protection.

Si la situation de la personne clé évolue (comme une détérioration de son état de santé), l’assureur peut imposer une surprime sur le contrat. L’entreprise a alors le choix de continuer le contrat avec ces nouvelles conditions ou de le résilier.

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En cas d’aggravation significative de l’état de santé de l’assuré, l’assureur peut également choisir de ne plus assurer les risques et de résilier le contrat.

Quelles sont les autres assurances indispensables à la protection de l’entreprise et du chef d’entreprise ?

En tant que travailleur non-salarié (TNS), vous ne jouissez pas de la même protection que les employés. Il est essentiel de sécuriser votre entreprise contre des difficultés imprévues et d’assurer sa pérennité. Cependant, il est également important de veiller à votre propre protection et à celle de votre famille.

Par exemple, en cas d’incapacité de travail due à une maladie, l’assurance frais généraux protège votre entreprise des impacts financiers de votre absence. Parallèlement, l’assurance perte de revenus vous permet de maintenir un niveau de revenus pour vos dépenses quotidiennes et celles de votre famille. Renseignez-vous auprès de votre assureur ou courtier.

Conclusion

En résumé, l’assurance homme clé se présente comme une solution incontournable pour préserver la stabilité financière et opérationnelle de votre entreprise face aux imprévus. Sa capacité à couvrir les pertes engendrées par l’absence de collaborateurs essentiels en fait un pilier de la gestion des risques. Chaque entreprise, quelle que soit sa taille, devrait évaluer soigneusement le besoin de souscrire à une telle assurance, en considérant les rôles essentiels joués par certains collaborateurs.

En optant pour une assurance homme clé, vous assurez non seulement la continuité de vos activités en cas d’événements imprévus, mais vous investissez dans une stratégie prévoyante et responsable, essentielle au bon développement et à la pérennité de votre entreprise.

✍️ Contenu mis à jour le 08/05/2024

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