Définitions
Retrouvez toutes les définitions des termes utilisés par les compagnies d’assurance, mutuelles et organismes de prévoyance classés par ordre alphabétique.
Recherchez sans plus attendre le terme qui vous questionne :
Définitions des termes d’assurance par ordre alphabétique
A
Accident dû à des attentats et infractions
Accident résultant de catastrophes naturelles ou technologiques
Altération grave des fonctions mentales
Article 39 ou contrat à prestations définies
Article 83 ou contrat à cotisations définies
Assistance d’une tierce personne
Assurance complémentaire santé
Assurance de biens et responsabilité
Assurance dite obligatoire en assurance emprunteur
Assurance Garantie des Accidents de la Vie (GAV)
Assurance Maladie Complémentaire
Assurance MultiRisque Habitation (MRH)
Assurance protection juridique
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
B
Bénéficiaire en assurance dépendance
Biologie : analyses et examens
Bureau Central de Tarification (BCT)
C
Caractéristiques des garanties
Chambre particulière / chambre individuelle
Coefficient de réduction/majoration
Complémentaire Santé Solidaire
Contrat à versements programmés
Contrat d’assurance de groupe ou contrat collectif d’assurance
Contrat d’assurance dépendance
Contrat santé responsable et solidaire
Conventionné / Non Conventionné avec l’Assurance Maladie
D
Date de Reconnaissance de l’État de Dépendance
Devoir de Conseil de l’Assureur
Document d’Information sur le Produit d’Assurance
Dossier de Souscription d’Assurance
Durée d’Investissement Recommandée
Dynamisation des Plus-values du Fonds Euros
E
F
Faute Intentionnelle ou Dolosive
Fiche Standardisée d’Information sur l’Assurance Emprunteur des Crédits Immobiliers
Fonds Commun de Placement d’Entreprises
Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages
Fonds de Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d’Autres Infractions
Forfait Journalier Hospitalier
Forfait Patientèle Médecin Traitant
Forfait sur les Actes dits « Lourds »
Formulaire de Déclaration des Risques
Frais à l’Entrée et sur Versement
G
Garantie de Bon Fonctionnement
Garantie de Parfait Achèvement
Garantie Décès Plancher Indexé
Garantie Individuelle Accident
Garantie Invalidité Spécifique
Garanties Alternatives à l’Assurance
Gestion Évolutive ou à Horizon
Groupement d’Épargne Retraite Populaire
H
Honoraire Limite de Facturation
I
Incapacité Temporaire de Travail
Intermédiaires à Titre Accessoire
Invalidité Partielle ou Totale
Invalidité Permanente et Absolue
Invalidité Permanente et Totale
Invalidité Permanente Partielle
Investissement Socialement Responsable
L
Limitation de la Moins-Value Relative
M
Maintien Partiel des Garanties
Mandataire d’Intermédiaire d’Assurance
N
Notice d’Information en Assurance Emprunteur
O
Obligation d’Assurance Décennale
Organisme Complémentaire d’Assurance Maladie
Collectif en Valeurs Mobilières
ORIAS (Organisme pour le Registre unique des Intermédiaires en Assurance, Banque et Finance)
P
Participation Forfaitaire d’1€
Perte Totale et Irréversible d’Autonomie
Plafond de la Sécurité Sociale
Plan d’Épargne Retraite Collectif
Plan d’Épargne Retraite Collectif Inter Entreprise
Plan d’Épargne Retraite Populaire
Plan d’Épargne Inter Entreprise
Pool des Risques Très Aggravés
Prélèvement Forfaitaire Libératoire
Protection Universelle Maladie
Q
R
Risque en Assurance Dépendance
S
Sécurisation Progressive de l’Épargne
Sensibilisation – Désensibilisation
Société Civile de Placement Immobilier
Société d’Investissement à Capital Variable
T
Tarif Forfaitaire de Responsabilité
Taux Annuel Effectif de l’Assurance
Taux de Remboursement de l’Assurance Maladie
Taxe de Solidarité Additionnelle