Comment fonctionne une assurance flotte VTC ?

Comme tout autre véhicule motorisé, les Voitures de Transport avec Chauffeur (VTC) sont tenues d’être assurées pour circuler en toute légalité. Pour un opérateur possédant plusieurs VTC, opter pour une assurance flotte VTC est la solution idéale. Tour d’horizon.

Qu’est-ce que l’assurance flotte VTC ?

Pour exercer en tant que chauffeur privé, il est essentiel d’avoir une assurance couvrant à la fois le véhicule et l’activité professionnelle. Cette couverture est regroupée dans une offre d’assurance VTC complète, qui couvre aussi bien les dommages causés par un sinistre, qu’il soit de votre fait ou non, que les incidents survenant durant votre activité, comme des dommages à une valise ou un retard ayant causé des désagréments à votre client.

Une entreprise de VTC qui gère plusieurs véhicules avec différents chauffeurs doit opter pour une assurance auto VTC multiconducteurs. Cela permet à un même véhicule d’être utilisé par plusieurs conducteurs, ce qui augmente sa rentabilité. Toutefois, la présence de différents chauffeurs accroît le risque pour l’assureur. Il est donc impératif de souscrire à une assurance VTC qui tienne compte de cette spécificité, afin d’offrir une protection adaptée aux besoins réels de l’entreprise.

Qu’entend-on par assurance flotte VTC ?

L’assurance flotte automobile est une police d’assurance qui offre des garanties identiques pour plusieurs véhicules simultanément. Pour souscrire à cette assurance, l’exploitant doit posséder au moins trois à cinq Voitures de Transport avec Chauffeur selon les assureurs.

Selon le nombre de véhicules et de leurs spécificités, l’assurance flotte VTC peut prendre deux formes distinctes :

  • Les polices d’assurance dites fermées : Dans ce type de contrat d’assurance flotte VTC, le nombre de véhicules et leurs caractéristiques sont établis dès le début. Si l’assuré décide d’ajouter un nouveau véhicule au contrat, cela entraîne une augmentation de la prime d’assurance.
  • Les polices d’assurance dites ouvertes : Ce type de contrat est flexible, sans nombre ni caractéristiques de véhicules préétablis. Il est souvent choisi pour les flottes automobiles de grande taille.
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Quelles sont les garanties offertes par une assurance flotte VTC ?

Selon les capacités financières et les exigences de l’exploitant de VTC, il existe un éventail de garanties et de formules parmi lesquelles choisir. Bien que ces options puissent différer d’un assureur à l’autre, elles sont généralement similaires dans l’ensemble.

La responsabilité civile professionnelle

La garantie fondamentale et obligatoire présente dans tous les contrats d’assurance flotte VTC est la Responsabilité Civile (RC) pour la circulation des véhicules sur la voie publique. Elle assure la couverture des éventuels dommages causés à des tiers du fait de l’utilisation du véhicule sur la route.

Dans une situation où un accident survient entre un VTC et un piéton, c’est la Responsabilité Civile professionnelle qui interviendra et indemnisera mas victime.

La responsabilité civile professionnelle exploitation

La RC Pro exploitation est responsable de couvrir les dommages infligés à des tiers lorsque le véhicule n’est pas impliqué. Elle s’occupe des préjudices physiques subis par un client ou un passant, ainsi que de leurs biens.

Elle englobe également les dommages immatériels, tels que les atteintes au droit à l’image, les retards, les fautes professionnelles, les manquements en matière de performance, les imprudences, etc. La souscription à la RC Pro exploitation est également obligatoire.

La garantie dommages tous accidents

Bien que la responsabilité civile prenne en charge les dommages infligés à des tiers, elle ne couvre pas les dommages subis par la voiture elle-même. C’est là qu’intervient l’utilité de la garantie dommages tous accidents. Cette garantie assure la réparation des préjudices que peuvent subir les véhicules de la flotte en cas de sinistre, comme un accident.

La garantie vol et incendie

Cette garantie permettra au souscripteur d’être indemnisé par l’assureur en cas de vol ou d’incendie du véhicule. Le montant de l’indemnisation dépend de la valeur actuelle du véhicule établi par un expert automobile mandaté par la compagnie d’assurance.

La garantie bris de glace

La couverture bris de glace s’applique aux dommages affectant les éléments suivants des véhicules assurés :

  • Le pare-brise ;
  • Les vitres latérales ;
  • La lunette arrière ;
  • Toit vitré ;
  • Autres vitrages.

Des assureurs offrent également une prise en charge pour les optiques et les rétroviseurs. Il est donc important de prêter attention à ces spécificités avant de finaliser la signature du contrat flotte.

La garantie conducteur

En cas de sinistre, le chauffeur du VTC peut également être victime de blessures et de séquelles. Ainsi, il est essentiel d’ajouter une garantie du conducteur pour pallier votre responsabilité d’exploitant de VTC.

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Cette garantie couvre les coûts médicaux, chirurgicaux, hospitaliers et pharmaceutiques. De plus, elle prévoit une indemnisation pour les dommages physiques (tels que l’invalidité) et la perte de revenus professionnels.

La garantie protection juridique

Pendant leur activité, les conducteurs de VTC peuvent se retrouver dans diverses situations menant à des procédures judiciaires. Que l’action en justice soit initiée par l’assuré ou par un tiers concerné, la garantie de protection juridique aide l’assuré dans la gestion du conflit.

La garantie assistance

Lors d’un accident ou d’une panne, la garantie assistance prend en charge les coûts de remorquage ou de dépannage du véhicule et le rapatriement des clients et du chauffeur.

La garantie biens transportés

Outre les passagers d’une Voiture de Transport avec Chauffeur, leurs affaires personnelles peuvent subir des dommages. Ainsi, il est judicieux de contracter une assurance qui protège leurs biens.

Selon les nécessités de l’exploitant de VTC, d’autres garanties supplémentaires peuvent être incluses, telles que pour les accessoires optionnels du véhicule, la perte d’exploitation, les pannes mécaniques, etc.

Quel est le tarif d’une assurance flotte VTC ?

Il n’est pas aisé d’estimer le tarif précis d’une assurance flotte de VTC, car les coûts fluctuent selon plusieurs critères, notamment :

  • La compagnie d’assurance ;
  • Les garanties choisies dans le contrat ;
  • Le nombre et les profils des chauffeurs ;
  • Le nombre de VTC dans la flotte et leurs spécificités ;
  • Les distances parcourues et la zone de circulation (urbain, péri-urbain ou autoroute).

Pour obtenir une estimation réaliste des tarifs, il est conseillé de demander des chiffrages à différents assureurs pour les comparer. Faire appel à un courtier peut également simplifier le processus.

Cependant, en moyenne, la responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) VTC coûte entre 2 500€ et 3 000€ par an.

Conclusion

Pour protéger l’ensemble de ses Voitures de Transport avec Chauffeur simultanément, le choix le plus judicieux pour un exploitant VTC est de souscrire une assurance flotte VTC. Cette assurance doit comprendre au minimum une responsabilité civile professionnelle pour la circulation et pour l’exploitation.

L’assuré a ensuite la possibilité d’ajouter d’autres garanties selon ses besoins et capacités financières, telles que dommages tous accidents, bris de glace, protection juridique, vol et incendie, etc.

Il est important de souligner qu’en tant qu’exploitant VTC, il n’est pas obligatoire de souscrire à toutes les garanties ni de couvrir l’ensemble de vos véhicules avec le même assureur.

✍️ Contenu mis à jour le 08/05/2024

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