Définition frais de séjour

Il s’agit des frais appliqués par un établissement de santé pour couvrir les dépenses liées à la période de traitement, englobant tous les services fournis au patient tels que le matériel médical, le personnel soignant, les médicaments, les examens de laboratoire, les produits sanguins, les prothèses, etc. Selon la nature de l’établissement, ces frais peuvent exclure les honoraires des professionnels de la santé, qui seront alors facturés séparément. Les frais de séjour sont généralement remboursés par l’Assurance Maladie Obligatoire à hauteur de 80 % (ou 100 % dans certaines situations, notamment pour des actes coûteux), avec le ticket modérateur (les 20 % restants) remboursé par la Couverture Maladie Complémentaire lorsque cette dernière est responsable.

  Définition appréciation in abstracto

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